BYSCAN 300
Présentation de la marque BYSCAN 300
Déposée le 21 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LA COMMANDE ELECTRONIQUEfranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BYSCAN 300 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BYSCAN 300 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYSCAN 300 est expirée depuis le 21 septembre 1998.
LA COMMANDE ELECTRONIQUEfranÇaise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10